Disclaimer
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DISCLAIMER – VENTE ENTRE PARTICULIERS
L’offre disponible concerne la vente occasionnelle, entre particuliers, d’articles issus de notre propre activité de conception et de réalisation.
L’objectif de cette vente est principalement de libérer de l’espace et de récupérer partiellement les coûts engagés antérieurement dans le cadre de la conception et de la réalisation.
La vente porte exclusivement sur les articles déjà disponibles. Aucun exemplaire supplémentaire ne sera fabriqué sur demande et aucune commande ne sera acceptée pour la production de plusieurs exemplaires d’un modèle existant.
Les articles sont vendus dans l’état dans lequel ils se trouvent au moment de la vente. La vente n’est pas destinée à permettre une revente commerciale par l’acheteur.
Il s’agit d’une vente entre particuliers et non d’une activité professionnelle ou commerciale. Aucune TVA n’est facturée et aucune facture avec TVA ne peut être délivrée. Sur demande, une preuve d’achat entre particuliers peut être fournie.
L’enlèvement ou, le cas échéant, la livraison se fera exclusivement sur rendez-vous préalable et d’un commun accord.
Compte tenu de la taille ou de la nature de certains articles, aucun service de messagerie ou de livraison par transporteur ne sera utilisé.
La présente vente est exclusivement soumise au droit belge.